- Les lignes directrices de gestion
- Le Comité Social Territorial
- Organigramme
- Fiches de poste
- Le dossier individuel administratif/ La notification des actes
- Règlement intérieur
- Le référent signalement
- Le référent déontologue des agents
- Le référent laïcité
- Chartes
- Création / suppression de postes
- Télétravail
- Droit de grève